Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DBGI DEUX
/
FRANCE STREET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE STREET
DBGI DEUX, SAS

Numéro de dépôt :
4001437
Date de dépôt :
28/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/04/2023
FRANCE STREET de DBGI DEUX

Présentation de la marque FRANCE STREET

Déposée le 28 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DBGI DEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCE STREET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DBGI DEUX domicilié(e) 63 RUE DU BEAUREGARD - 95480 - PIERRELAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 360 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DBGI DEUX, M. DUBOS Georges domicilié(e) 63 RUE DU BEAUREGARD - 95480 - PIERRELAYE - France.

La marque FRANCE STREET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE STREET est expirée depuis le 28 avril 2023.

DBGI DEUX a également déposé les autres marques suivantes : PRETS ET CASH , ZACK LOCATION , EDM CONSEILS , UPPER CAPITAL , ZACK IMMOBILIER , ZACK , GSM SHOCK , DBG INVESTISSEMENTS , SHOCK MOBILE , GSM JOLT


DBGI DEUX, SAS - 63 RUE DU BEAUREGARD - 95480 - PIERRELAYE - France - SIREN 510360902


DBGI DEUX, M. DUBOS Georges - 63 RUE DU BEAUREGARD - 95480 - PIERRELAYE - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.